Belroz B De la ferme à l'assiette
Présentation de la marque Belroz B De la ferme à l'assiette
Déposée le 19 mai 2011 par Joseph MOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Belroz B De la ferme à l'assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Belroz B De la ferme à l'assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832734.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belroz B De la ferme à l'assiette est expirée depuis le 19 mai 2021.
Joseph MOAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620218 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11